Journal du SCoT / Enquête publique Imprimer Envoyer

Dans le cadre de l’élaboration du SCoT, la Communauté de communes des Sablons a publié différents articles dans le journal intercommunal "Les Nouvelles des Sablons" pour informer la population de l’évolution de la procédure. Vous pouvez retrouver les 5 articles publiés en cliquant sur les liens ci-dessous.

 

Pages du journal SCoT

Journal du SCoT n°1 publié dans les Nouvelles des Sablons n°24-juin 2011 icon SCot Journal n°1
Journal du SCoT n°2 publié dans les Nouvelles des Sablons n°25-janvier 2012 icon SCoT Journal n°2
Journal du SCoT n°3 publié dans les Nouvelles des Sablons n°26-octobre 2012 icon SCoT Journal n°3
Journal du SCoT n°4 publié dans les Nouvelles des Sablons n°27-juin 2013 icon SCoT Journal n°4
Journal du SCoT n°5 publié dans les Nouvelles des Sablons n°28-mars 2014 icon SCoT Journal n°5

 

 

Mise à l'enquête publique du SCoT

Le projet de SCoT, complété conformément aux observations émises par les Services de l’Etat lors de la phase de consultation, a été soumis à enquête publique du  mardi 7 janvier 2014 au 8 février 2014 inclus, soit une durée de 32 jours consécutifs.

Toutes les pièces du dossier de SCoT ont pu être consultées en mairie, au siège de la communauté de communes ou sur le site internet.

Madame FARVAQUE, commissaire enquêteur, a tenu au total 6 permanences dans les lieux suivants :

- Siège de la Communauté de communes des Sablons- Mairie de Méru
- Mairie d’Amblainville
- Mairie d’Esche
- Mairie de Bornel
- Mairie de Saint Crépin Ibouvillers.

 

Elle a pu recevoir l’ensemble des habitants du territoire qui ont souhaité faire valoir leurs observations en consignant les registres d’enquête ou en déposant des courriers. Au total, 8 observations et 11 courriers ont été pris en compte par le commissaire enquêteur.

 

Le Commissaire enquêteur a rendu son rapport d’enquête publique dans lequel il a émis un avis favorable sur le projet de SCoT, en émettant quelques recommandations.

Vous pouvez consulter les conclusions du rapport d’enquête publique icon Observations du commissaire enquêteur (154.82 kB)

L'ensemble des pièces du SCoT et des différentes annexes sont consultables au siège de la Communauté de communes des Sablons - 2 rue de Meru - 60175 Villeneuve-les-Sablons