Par délibération du 20 mars 2014, le Conseil de la communauté de communes des Sablons s’est prononcé en faveur de l’approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) à l’échelle des 25 communes de la Communauté de Communes des Sablons. Ce document d’urbanisme intercommunal remplace l’ancien Schéma directeur de 1999, devenu caduc.

Délibération approbation (168.98 kB)

Ce document d’urbanisme se compose d’un rapport de présentation, d’un Projet d’Aménagement et de Développement durables (PADD), et d’un Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) qui constitue le règlement du SCOT.

Vous pouvez télécharger l’ensemble des documents du SCOT en cliquant sur les liens ci-dessous.

Rapport de présentation

PADD approuvé le 20 mars 2014 (3.92 MB)

DOO Sablons approuvé le 20 mars 2014 (8.87 MB)

DAC approuvé le 20 mars 2014 (24.45 MB)

Tout au long de l’élaboration du SCOT, des articles ont été publiés dans les Nouvelles des Sablons :

Journal du SCoT n°1 publié dans les Nouvelles des Sablons n°24-juin 2011 SCot Journal n°1
Journal du SCoT n°2 publié dans les Nouvelles des Sablons n°25-janvier 2012 SCoT Journal n°2
Journal du SCoT n°3 publié dans les Nouvelles des Sablons n°26-octobre 2012 SCoT Journal n°3
Journal du SCoT n°4 publié dans les Nouvelles des Sablons n°27-juin 2013 SCoT Journal n°4
Journal du SCoT n°5 publié dans les Nouvelles des Sablons n°28-mars 2014 SCoT Journal n°5

Par une délibération en date du 25 septembre 2018, le conseil communautaire a prescrit le lancement d’une procédure de déclaration de projet pour la création d’un site d’activité industriel par l’entreprise Cobat valant mise en compatibilité du Schéma de Cohérence Territoriale. Vous pouvez consulter cette délibération en cliquant sur le lien ci-dessous :

Délibération_lancement_déclaration_de_projet