Publication des actes administratifs (SMEPS)
Publicité des actes administratifs
Cet espace est utilisé pour tout recours contentieux administratif dans un délai de deux mois à la date de publication.
- Délibérations SMEPS
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État des décisions prises par le Président entre le 01.12.2025 et le 01.02.2026
Date de publication : 6 mars 2026
Dégrévement ferme de Tirmont
Date de publication : 6 mars 2026
Avenant n°1 au contrat de concession du SMEPS
Date de publication : 6 mars 2026
PV réunion C.S. du 15.12.2025
Date de publication : 6 mars 2026
Approbation de la décision modificative n° 1
Date de publication : 6 mars 2026
État des décisions prises par le Président entre le 12.11.2025 et le 01.12.2025
Date de publication : 6 mars 2026
Procédure de révision de la DUP du captage de Fresneaux
Date de publication : 6 mars 2026
Convention CCS-SMEPS voirie La Drenne-Coudray
Date de publication : 6 mars 2026
Approbation de la fiscalité des hydrants 2025
Date de publication : 6 mars 2026
Approbation de la redevance pour performance eau potable
Date de publication : 6 mars 2026
Budget primitf 2026
Date de publication : 6 mars 2026
CR réunion D.O.B. 2026
Date de publication : 6 mars 2026
PV réunion C.S. du 25.11.2025
Date de publication : 6 mars 2026
Archive publicité des actes administratifs
- Délibérations SMEPS
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État des décisions prises par le Président entre le 05.03.2025 et le 12.11.2025
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation de la convention de remboursement avec Bornel
Date de publication : 5 décembre 2025
Règlement intérieur du SMEPS
Date de publication : 5 décembre 2025
Protocole de fin de contrat Laboissière en Thelle
Date de publication : 5 décembre 2025
PV réunion C.S. du 23.09.2025
Date de publication : 5 décembre 2025
Autorisation pour porter plainte contre X
Date de publication : 5 décembre 2025
Adoption de l’avenant convention antenne avec Lormaison
Date de publication : 5 décembre 2025
Adoption de la convention antenne avec Dolce O sur les réservoirs AISM
Date de publication : 5 décembre 2025
Convention de financement MOE Salengro
Date de publication : 5 décembre 2025
Convention de groupement CCS SMAS SMEPS OT pour les tickets restaurants
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation de la convention de remboursement avec la commune de Lormaison
Date de publication : 5 décembre 2025
Protocole de fin de contrat Méru Vallée d’Esches
Date de publication : 5 décembre 2025
Passage au compte financier unique
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation du RPQS 2024
Date de publication : 5 décembre 2025
PV réunion C.S. du 24.06.2025
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation du groupement de commandes CCS – SMAS – SMEPS pour les études géotechniques
Date de publication : 5 décembre 2025
Demande de subvention AESN étude de préfiguration PSE
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation du CTEC à revoir selon synthèse
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation de la convention de remboursement avec la commune de Méru
Date de publication : 5 décembre 2025
Adoption du budget supplémentaire 2025
Date de publication : 5 décembre 2025
Affectation du résultat d’exploitation
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation du compte de gestion 2024
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation du compte administratif 2024
Date de publication : 5 décembre 2025
PV réunion C.S. du 24.03.2025
Date de publication : 5 décembre 2025
État des décisions prises par le Président entre le 28.10.2024 et le 05.03.2025
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation du groupement de commandes CCS – SMAS – SMEPS pour la détection de réseaux
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation de la demande de subvention DETR – renouvellement du réseau d’eau potable rue J. Jaurès à Méru
Date de publication : 5 décembre 2025
Autorisation à donner au délégataire pour percevoir les aides de l’agence de l’eau
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation de la stratégie de préservation de la ressource en eau
Date de publication : 5 décembre 2025
PV réunion C.S. du 16.12.2024
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation de la redevance pour performance eau potable
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation de la fiscalité des hydrants 2024
Date de publication : 5 décembre 2025
Création de la commission de contrôle financier
Date de publication : 5 décembre 2025
Budget primitif 2025
Date de publication : 5 décembre 2025
Budget primitif – SMEPS
Date de publication : 5 décembre 2025
CR réunion D.O.B. 2025
Date de publication : 5 décembre 2025
CR DOB smeps 2025
Date de publication : 5 décembre 2025
PV – 2024.11.18
Date de publication : 5 décembre 2025
PV réunion C.S. du 18.11.2024
Date de publication : 5 décembre 2025
État des décisions prises par le Président entre le 08 juin et le 27 octobre 2024
Date de publication : 5 décembre 2025
Admission en non-valeur
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation de la décision modificative n°1
Date de publication : 5 décembre 2025
PV réunion C.S. du 19.09.2024
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation de la convention de groupement de commandes CCS – SMAS- SMEPS pour la topographie
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation de la convention de groupement de commandes CCS – SMAS- SMEPS pour les contrats d’assurance
Date de publication : 5 décembre 2025
Adhésion au dispositif CDG60 de signalement
Date de publication : 5 décembre 2025
Modification des statuts du SMEPS
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation du rapport du commissaire enquêteur pour la révision de la DUP du captage d’Esches
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation de la convention et du montant de vente d’eau avec le SIAEP d’Ully Saint Georges
Date de publication : 5 décembre 2025
Approbation du RPQS 2023
Date de publication : 5 décembre 2025
PV réunion C.S. du 24.06.2024
Date de publication : 5 décembre 2025
État des décisions prises par le Président entre le 12 mars 2024 et le 07 juin 2024
Date de publication : 18 juillet 2024
Autorisation d’exploiter la station de traitement du captage d’Esches
Date de publication : 18 juillet 2024
Protocole de fin de contrat avec Veolia
Date de publication : 18 juillet 2024
Fixation du montant des redevances eau potable – part collectivité
Date de publication : 18 juillet 2024
Approbation du règlement du service de l’eau potable du futur contrat de DSP
Date de publication : 18 juillet 2024
Adoption du budget supplémentaire 2024
Date de publication : 18 juillet 2024
Affectation du résultat d’exploitation
Date de publication : 18 juillet 2024
Approbation du compte de gestion 2023
Date de publication : 18 juillet 2024
Approbation du compte administratif 2023
Date de publication : 18 juillet 2024
PV réunion C.S. du 22.04.2024
Date de publication : 18 juillet 2024
Approbation de la convention de remboursement avec la commune d’Ivry le Temple
Date de publication : 18 juillet 2024
Validation des volumes demandés pour la révision de la DUP des captages de Méru
Date de publication : 18 juillet 2024
Choix du délégataire du contrat de concession sur l’ensemble du territoire du SMEPS
Date de publication : 18 juillet 2024
PV réunion C.S. du 25.03.2024
Date de publication : 18 juillet 2024
État des décisions prises par le Président du 05-12-2023 au 11-03-2024
Date de publication : 18 juillet 2024
Approbation de la convention de remboursement SMAS – SMEPS pour la MOE rue Gambetta à Méru
Date de publication : 18 juillet 2024
Approbation de la convention de groupement de commandes SMAS – SMEPS pour les travaux sur La Drenne
Date de publication : 18 juillet 2024
Approbation de la convention de remboursement SMAS – SMEPS pour la MOE sur La Drenne
Date de publication : 18 juillet 2024
Approbation de la convention de rétrocession avec FLINT IMMOBILER sur La Drenne
Date de publication : 18 juillet 2024
Approbation de la convention de rétrocession avec NEXITY sur Bachivillers
Date de publication : 18 juillet 2024
Adoption de la convention antenne avec Dolce O sur le réservoir d’Hénonville à Méru
Date de publication : 18 juillet 2024
Approbation de la fiscalité des hydrants 2023
Date de publication : 18 juillet 2024
Approbation de la convention cadre du Centre de Gestion de l’Oise
Date de publication : 18 juillet 2024
PV réunion C.S. du 18.12.2023
Date de publication : 18 juillet 2024